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Les bases des conclusions décrivent le contexte des exposés-sondages, ainsi que les objectifs des projets, les points importants soulevés dans les réponses aux exposés-sondages ainsi que les décisions prises par le Conseil des normes d'audit et de certification (CNAC) au sujet de ces commentaires lors de la finalisation des normes. Les bases des conclusions ayant trait aux normes du Conseil des normes internationales d’audit et d’assurance (IAASB) adoptées au Canada, comme les Normes canadiennes d’audit (NCA) et la Norme canadienne de contrôle qualité (NCCQ 1), portent plus précisément sur la façon dont le CNAC a traité les commentaires reçus au sujet des modifications possibles du libellé des normes internationales dans le cadre de la finalisation des normes canadiennes. Ces bases des conclusions établissent également un lien avec les documents correspondants élaborés par les permanents de l’IAASB. Des bases des conclusions ont été publiées à ce jour pour les normes suivantes :
Normes canadiennes de contrôle qualité
Normes canadiennes d’audit
Autres normes canadiennes
Notes d’orientation concernant la certification et les services connexes Normes canadiennes de contrôle qualité
Normes canadiennes d’audit
(publiées en septembre 2009) Bases des conclusions (en anglais) des six ISA correspondant aux NCA pour lesquelles aucune base des conclusions n’a été préparée par le CNAC : Autres normes canadiennes Notes d'orientation concernant la certification et les services connexes |
